Livraison et Expédition
Avertissement de responsabilité et licence : Le modèle ci-dessous a été créé par un avocat (http://rechtsanwalt-schwenke.de). Il répond aux exigences légales d'une boutique en ligne typique destinée aux consommateurs. Cependant, vous ne devez utiliser ce modèle qu'après l'avoir soigneusement vérifié et adapté à votre modèle commercial spécifique. Les clauses peuvent ne pas être suffisantes dans certaines situations. En cas de doute, consultez un conseiller juridique.
Le modèle est protégé par le droit d'auteur et son utilisation n'est autorisée que dans le cadre de la licence German Market au sein de la boutique. Cela signifie, par exemple, qu'il ne doit pas être utilisé sur d'autres sites web.
Remarque de modification : Veuillez noter les indications entre crochets et les compléter, si nécessaire, par vos propres informations.
Veuillez noter que les frais de livraison ou au moins les méthodes de calcul (par exemple, selon le poids) doivent être indiqués pour tous les pays desservis.
Si vous ne livrez que dans certains pays, vous devez en informer les clients. De plus, vous devez sélectionner uniquement ces pays comme "Pays autorisés" dans les paramètres de WooCommerce. Évitez les clauses comme "Frais de livraison vers d'autres pays sur demande".
Prix, frais de livraison et informations de livraison
Les prix indiqués sur les pages des produits incluent la taxe sur la valeur ajoutée légale et les autres composants de prix.
Nous livrons uniquement en Allemagne et en Autriche.
En plus des prix indiqués, nous facturons des frais de livraison forfaitaires de **[6,90 euros par commande]** pour la livraison en Allemagne et en Autriche. Les frais de livraison vous seront clairement communiqués à nouveau dans le système de panier et sur la page de commande.
En cas de paiement par remboursement, des frais supplémentaires de **[2,- euros]** seront facturés, que le facteur percevra sur place. **[Aucune autre taxe ou coût ne s'applique.]**
Aucuns frais de livraison ne sont facturés pour les contenus numériques (livres électroniques, logiciels, etc.).
[Remarque pour les commerçants : Le paragraphe suivant est nécessaire si vous indiquez un forfait de frais de livraison. Sinon, vous pouvez le supprimer]
Le forfait de frais de livraison s'élève à **[indiquer le montant du forfait de frais de livraison]** euros. Le forfait de frais de livraison inclut la taxe sur la valeur ajoutée légale. Comme la taxe sur la valeur ajoutée sur le forfait de frais de livraison dépend des marchandises achetées, elle peut diminuer si des marchandises sont achetées avec des taux de TVA plus bas (par exemple, lors de l'achat de livres). Cela signifie que le forfait de frais de livraison ne peut être calculé définitivement qu'au cours du processus de commande. Il ne peut être que plus bas, mais jamais plus élevé, à votre avantage.